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ENQU?TE

Kouchner, Total et la Birmanie

Erich Inciyan et Jean-Claude Pomonti

Monday 5 January 2004, by INCIYAN*Erich, POMONTI*Jean-Claude

Article paru dans Le Monde, ?dition en ligne du 5 janvier 2004.

En acceptant d’effectuer une "enqu?te" pour le groupe p?trolier en Birmanie, l’ancien ministre s’est attir? les foudres des d?fenseurs des droits de l’homme, en conflit avec Total depuis plusieurs ann?es.

Bernard Kouchner a bl?mi. Nous sommes le 23 d?cembre 2003 et il vient d’apprendre que son rapport sur Total et la Birmanie a ?t? utilis? - ? son insu - dans le proc?s opposant le groupe p?trolier ? des victimes de la dictature. Le

Fondateur de M?decins sans fronti?res, le h?raut du "droit d’ing?rence" humanitaire devenu consultant international accuse le coup. Total avait command? une ?tude ? sa soci?t?, BK Conseil, mais il ignorait que le p?trolier avait fait verser son rapport au dossier d’instruction ouvert au tribunal de Nanterre pour "crime de s?questration", traduction juridique de "travail forc?". Cons?quence : l’affaire, d?j? ancienne (les faits remontent ? 1995), prend une nouvelle dimension et relance les interrogations sur le r?le de Total en Birmanie (Le Monde du 12 d?cembre 2003).

Pour M. Kouchner, cette histoire birmane d?bute en d?cembre 2002, quand il se rend pour la premi?re fois dans ce pays d’Asie. Il accompagne alors son ?pouse, la journaliste Christine Ockrent, venue r?aliser, pour le magazine Elle, un portrait de la dirigeante de l’opposition, Aung San Suu Kyi, alors libre de ses mouvements apr?s des p?riodes de d?tention ou d’assignation ? r?sidence impos?es par la junte. "Nous devons refuser toute forme d’aide qui ne profiterait qu’? la clique au pouvoir", d?clare le Prix Nobel de la paix (1991) au magazine f?minin, en pr?sence de M. Kouchner.

Au retour, ce dernier est sollicit? par l’un des avocats de Total, Me Jean Veil, fils de son amie Simone Veil. La soci?t? BK Conseil se cr?e et M. Kouchner, son unique employ?, se charge d’une "mission d’enqu?te" pour le compte du groupe p?trolier. "Jean Veil m’a demand? une enqu?te sur le volet m?dico-social de Total en Birmanie et j’ai accept?", confirme l’ancien ministre de la sant?.

Du 25 au 29 mars 2003, il retourne donc dans ce pays. Il visite le site du gazoduc de Yadana, qui fait de Total le premier investisseur du pays. Rentr? ? Paris, il sait que la quasi-totalit? des soci?t?s occidentales boycottent la dictature. Deux mois apr?s la r?incarc?ration d’Aung San Suu Kyi, fin mai, les Etats-Unis renforceront le mouvement avec des sanctions contre les entreprises am?ricaines travaillant avec ce pays. En novembre, la British American Tobacco est aussi partie. Dat? de la fin septembre 2003 et vite publi? sur le site Internet de Total, le rapport Kouchner blanchit le p?trolier. Il met en exergue le r?el investissement social et sanitaire de la compagnie au service des habitants du secteur du gazoduc.

Mais l’enqu?te s’arr?te l? et ne dit rien, par exemple, des retomb?es financi?res pour la dictature. R?mun?r? 25 000 euros pour "deux mois et demi" de travail, M. Kouchner assure, apr?s coup, qu’il ne modifierait pas une virgule ? ses ?crits. "Rien ne me laisse ? penser que le groupe ait pu pr?ter la main ? des activit?s contraires aux droits de l’homme", d?clare-t-il au Monde. Sur les faits all?gu?s de "travail forc?", il ajoute : "Je suis s?r ? 95 % que les gens de Total ne sont pas capables de faire ?a, ce ne sont pas des esclavagistes." M. Kouchner assure par ailleurs n’avoir "certainement pas fait ?a pour de l’argent" ("Je gagne la moiti? en une conf?rence !").

Du c?t? des pourfendeurs du groupe, on s’?tonne de n’avoir pas ?t? contact?. Figure des d?mocrates birmans en France, Htoo Chit regrette que "ce rapport biais? cherche ? faire croire que la pr?sence de Total en Birmanie est positive". L’homme travaille de longue date avec les r?fugi?s birmans vivant le long de la fronti?re tha?landaise, dont ceux qui ont fui la zone du gazoduc. "Pourquoi M. Kouchner ne les a-t-il pas visit?s ? s’indigne Htoo Chit. Pourquoi avoir refus? de voir la r?alit? du travail forc?, incluant celui d’enfants ? M. Kouchner a balay? du revers de la main la r?alit? de cet esclavage de centaines de Birmans avec un argument incroyable : les tuyaux du pipeline seraient trop lourds pour ?tre port?s par des enfants... Mais pourquoi ne pas avoir expliqu? que le travail forc? avait ?t? utilis? pour nettoyer le site du gazoduc, couper des arbres, creuser des tranch?es et porter les ?quipements des ouvriers et des soldats ?"

Htoo Chit est bien connu de Total, puisqu’il joue le r?le de porte-parole de ses six compatriotes qui ont port? plainte, en France, ? partir d’ao?t 2002, contre le p?trolier. Une proc?dure suivie au plus pr?s, car elle menace Thierry Desmarest, PDG du groupe et directeur de la division Exploration et production de la compagnie de 1989 ? mai 1995. Le responsable op?rationnel du projet en Birmanie au moment des faits d?nonc?s, Herv? Mad?o, a d?j? ?t? entendu comme "t?moin assist?" par le juge d’instruction Katherine Cornier.

Plaidant la prescription des faits et l’irrecevabilit? de la plainte, les avocats de Total, Mes Daniel Soulez Larivi?re et Jean Veil, soulignent que cette proc?dure est "atypique" : aucun des plaignants n’est encore venu dans l’Hexagone et leurs plaintes ont ?t? rapport?es par Htoo Chit, seul Birman ? avoir ?t? entendu (comme t?moin) par le juge. Selon eux, il serait de toute fa?on impossible de v?rifier les faits, aucun accord d’entraide judiciaire ne liant les deux pays.

L’avocat des accusateurs de Total, Me William Bourdon, n’a pas davantage ?t? consult? par M. Kouchner. Mais il a rencontr?, en Tha?lande, les Birmans qui sont ? l’origine de plaintes. Les deux premiers sont des villageois, ?g?s de treize et vingt-trois ans au moment des faits d?nonc?s, entre octobre et d?cembre 1995. Ils affirment avoir ?t? r?quisitionn?s de force par l’arm?e birmane pour travailler sur le chantier du gazoduc. Le plus ?g? indique avoir particip?, avec 300 villageois locaux non r?mun?r?s, au nivellement du terrain sur le passage du gazoduc et ? la construction de trois h?liports de Total ; il pr?cise avoir agi sous les ordres du bataillon 273 de l’arm?e. Un d?serteur du bataillon 402, qui affirme avoir ?t? affect? en mai 1996 ? la s?curit? de Total, a aussi t?moign? que son unit? avait r?quisitionn? une centaine de villageois, utilis?s comme porteurs. Total a reconnu de son c?t? que, "fin 1995, il a fallu pousser un coup de gueule contre les pratiques des militaires birmans". C’est en tout cas ce qu’a indiqu? au Monde, d?but d?cembre, ? Bangkok (Tha?lande), Jean du Rusquec, charg? de mission de Total pour la Birmanie.

Cette affaire renvoie en fait le groupe p?trolier ? la Birmanie de 1990. La junte de Rangoun subit alors un revers cinglant quand la Ligue nationale pour la d?mocratie, dirig?e par Aung San Suu Kyi, remporte 85 % des voix aux ?lections. L’Assembl?e nationale ainsi ?lue ne se r?unira jamais. Mais les g?n?raux ont plus que jamais besoin de renforcer leur main. Pour la premi?re fois depuis trois d?cennies, ils ouvrent le pays aux capitaux ?trangers. Arrestations et tortures ne s’arr?tent pas pour autant. Le "travail forc?" impos? aux civils, et depuis longtemps condamn? par l’Organisation internationale du travail (OIT), reste g?n?ralis?. En 1994, l’Assembl?e g?n?rale de l’ONU exhorte le r?gime birman ? y mettre fin. Dans ce contexte, Total commence par r?pondre, en 1990, ? une offre de prospection. Le 9 juillet 1992, un contrat est m?me sign? avec une soci?t? d’Etat birmane, la Myanmar Oil and Gas Enterprise (MOGE). En 1993, la prospection du champ off-shore de Yadana se r?v?le juteuse. L’accord final se conclut le 8 f?vrier 1995, avec la MOGE, l’am?ricain Unocal et le tha?landais PTTEP pour la livraison de gaz ? la Tha?lande. Total est le principal op?rateur. Son investissement b?n?ficie d’une garantie Coface (la Compagnie fran?aise d’assurance pour le commerce ext?rieur, c’est-?-dire de l’Etat fran?ais) dont une mission parlementaire jugera, en 1999, les conditions "opaques" et que l’association Les Amis de la Terre ?value ? 2,4 milliards de francs de l’?poque.

Entre-temps, l’arm?e birmane a renforc? sa pr?sence dans la zone et intensifi?, nettement plus au nord du couloir terrestre de 63 km pr?vu pour le gazoduc, ses op?rations contre la gu?rilla des Karens, aujourd’hui ? bout de souffle. Une clause du contrat pr?voit que la protection de la zone de l’ol?oduc est assur?e par l’arm?e. Seul incident rapport?, une ?quipe de rep?rage de Total a ?t? attaqu?e en mars 1995 (5 morts, tous birmans) et l’am?nagement du territoire du gazoduc s’est amorc? d?s octobre suivant. Aux yeux des plaignants, le "travail forc?" n’a pas seulement accompagn? la s?curisation du secteur, mais son am?nagement et la construction m?me du gazoduc. De son c?t?, le p?trolier nie avoir profit? de "travail forc?". Son partenaire am?ricain Unocal, poursuivi depuis octobre 1996 sur plainte de citoyens birmans devant la justice de Californie, est moins cat?gorique. D?s janvier 1995, John Imle, pr?sident d’Unocal, avait ainsi admis : "Si l’on menace l’ol?oduc, il y aura davantage de militaires. Et si le travail forc? va de pair avec les militaires, oui, il y aura davantage de travail forc?."

Le 16 mars 1995, dans un courrier adress? ? son si?ge, le responsable d’Unocal en Birmanie, Jo?l Robinson, ?crit : "Notre affirmation selon laquelle le Slorc
- appellation de la junte, ? l’?poque- n’a pas ?tendu et amplifi? ses m?thodes habituelles autour du gazoduc ? notre b?n?fice ne pourra pas r?sister ? beaucoup de v?rifications
." A la m?me ?poque, l’ambassadeur am?ricain ? Rangoun notait aussi : "Sur le probl?me g?n?ral des ?troites relations de travail entre Total/Unocal et les militaires birmans, M. Robinson n’a aucune excuse ? faire. Il affirme fermement que les compagnies ont embauch? les militaires birmans pour assurer la s?curit? du projet et payent pour cela ? travers la Myanmar Oil and Gas Enterprise (MOGE)."

Total d?mentait tout soup?on de travail forc? relatif ? son chantier. Dans un courrier du 1er f?vrier 1996 ? Unocal (l? encore r?v?l? par la proc?dure am?ricaine), un employ? du groupe fran?ais, Herv? Chagnoux, relatait pourtant : "Quant au travail forc? utilis? par les troupes charg?es d’assurer la s?curit? de notre projet de gazoduc, admettons entre nous, Total et Unocal, que nous nous trouvons probablement dans une zone grise."

A l’?t? 2001, Total reconna?t publiquement, lors d’un d?bat organis? dans une Fnac parisienne, avoir indemnis? des Birmans. "Lorsqu’un cas de travail forc? est port? ? notre connaissance, nous nous effor?ons d’apporter une compensation", a alors admis le pr?sident du comit? d’?thique dont le groupe s’est dot?. Son syst?me de d?fense continue d’?voluer, m?me s’il affirme, ? l’unisson du rapport Kouchner, que de tels cas, d?couverts fortuitement, ont pu exister au d?but du chantier.

"Du travail forc? sur les chantiers ? Aucun sens", a ?galement d?clar? au Monde Jean du Rusquec (groupe Total). Fin novembre, sur le site de Yadana, il avait pr?cis? ? l’AFP : "Il y a eu des probl?mes au d?marrage du chantier, strictement du travail forc?, vers d?cembre 1995, pour la construction des baraquements, du portage. Nous avons indemnis? les villageois, 400 environ." Les plaignants de la proc?dure fran?aise assurent, eux, n’avoir jamais ?t? indemnis?s.

Peu apr?s la diffusion du rapport Kouchner, Le Figaro et Le Nouvel Observateur ont publi?, le 18 d?cembre, un entretien avec un homme pr?sent? comme le "chef de la s?curit? de Total en Birmanie de 1995 ? 2002". L’int?ress? - "ancien capitaine de la L?gion ?trang?re", dont seules les initiales ?taient cit?es - assurait que "l’arm?e birmane for?ait les villageois ? marcher dans le corridor du gazoduc truff? de mines antipersonnel". "J’ai vu moi-m?me cinq paysans sauter sur des mines", affirme-t-il. Selon Me Jean Veil, le profil correspond ? un ancien employ? d’une soci?t? de s?curit? qui a bien ?t? sur le chantier. Mais le groupe "conteste formellement la r?alit? des faits rapport?s" et annonce des poursuites. Une dizaine d’ann?es apr?s l’arriv?e de Total, la situation reste inchang?e en Birmanie. L’arm?e refuse de partager le pouvoir, malgr? des gestes - derni?rement, une "feuille de route" vers la d?mocratie, d?pourvue de calendrier et ne mentionnant pas Mme Suu Kyi - destin?s ? calmer l’opprobre international.

Sur ce plan, le rapport Kouchner recommandait ? Total de se prononcer "clairement sur la n?cessit? d?mocratique" en Birmanie et d’exiger la "remise en libert?" de la c?l?bre prisonni?re, qui aurait, de son c?t?, assoupli sa position ? l’?gard des p?troliers ?trangers. Re?u par le premier ministre birman, le g?n?ral Khin Nyunt, le 21 novembre ? Rangoun, l’actuel responsable de la division exploration et production de Total, Christian de Margerie, aurait tenu le discours suivant, selon M. du Rusquec : "Nous avons pris connaissance avec beaucoup d’int?r?t de la "feuille de route" et nous souhaitons que son application intervienne le plus rapidement possible", avec "inclusion de Mme Suu Kyi dans le processus". La r?ponse du g?n?ral n’est pas connue.

Au retour d’une enqu?te en Birmanie, le 22 d?cembre, Amnesty International a consid?r? que l’ann?e 2003 y a ?t? marqu?e par "un recul tr?s probl?matique" des droits de l’homme. De son c?t?, la F?d?ration internationale des droits de l’homme "regrette que Bernard Kouchner ait pr?t? son nom ? cette op?ration de relations publiques du groupe Total ? un moment o? le groupe doit enfin rendre des comptes ? la justice".

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