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SIDA

Trop de brevets nuisent ? la sant?

Saturday 1 January 2005, by LOSSON*Christian

Un accord de l’OMC risque d’ass?cher la production de g?n?riques antisida.

A partir de ce 1er janvier 2005, l’Inde, premier exportateur mondial de g?n?riques, doit rentrer dans le rang de la propri?t? intellectuelle. Somm?e de prot?ger les m?dicaments brevet?s. Les 20 000 labos indiens, comme Cipla ou Ranbaxy, devront, comme les ?big pharmas? le leur demandent, cesser de copier et de vendre une grande partie des 60 000 g?n?riques ? prix cass?s. A l’instar du textile, o? l’?re des quotas s’ach?ve (Lib?ration de vendredi), voil? une nouvelle petite bombe ? retardement l?ch?e par l’Organisation mondiale du commerce.

D?lai. Tout s’est jou? il y a dix ans, lors des n?gociations de l’Uruguay round qui ont pr?c?d? son lancement. Les pays riches, Etats-Unis en t?te, ont arrach? un accord drastique sur les aspects des droits de propri?t? intellectuelle qui touchent au commerce (Adpic). Si les pays moins avanc?s ont obtenu un d?lai qui court jusqu’en 2016, ce n’est pas le cas des grands pays en d?veloppement, qui devaient se mettre en conformit? en 2000. Le Br?sil ou la Tha?lande s’y sont pli?s. Pas l’Inde, qui a glan? un d?lai additionnel, avec le Maroc, le Paraguay ou la Tunisie.

Epoque r?volue. D?sormais, les multinationales du m?dicament (Pfizer ou GSK) pourront faire valoir un droit d’exclusivit? de vingt ans sur leurs nouvelles inventions. Et b?n?ficieront d’un d?lai r?troactif qui couvrira la p?riode 1995-2005. Il leur a suffi de mettre des demandes de brevets dans une ?bo?te aux lettres?. Au gouvernement de trancher quand il ouvrira les 12 000 demandes ! Il a, en th?orie, une possibilit? pour y d?roger. Elle a ?t? esquiss?e au forceps ? Doha, en 2001, puis compl?t?e le 30 ao?t 2003. Mais, de l’aveu d’un expert de l’Organisation mondiale de la sant?, ?c’est une usine ? gaz?. Prenons le cas de l’Inde qui voudra fournir le Botswana. Le pays exportateur devra se doter d’une loi (une licence obligatoire), faire un nouveau packaging, r?sister aux pressions... Le pays importateur, lui, devra attester, devant le conseil des Adpic de l’OMC, de l’urgence de la situation, justifier les quantit?s de m?dicaments demand?es et indemniser les labos...

Vital. Pour les r?seaux de lutte contre le sida, une dynamique est menac?e. Les antir?troviraux g?n?riques, autour de 110 euros annuels, ont pouss? les traitements de marques ? passer de 7 386 ? 590 euros. Voire moins. La nouvelle donne est une menace sur la possibilit? de copier les traitements de seconde ligne, destin?s aux malades qui d?veloppent des r?sistances. En 2003, 11 millions de personnes sont mortes de maladies infectieuses (sida, tuberculose, etc.) ; 5 millions de malades du sida ont un besoin vital de traitement. Moins de 5 % en b?n?ficient.

See online : Lib?ration

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